Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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156 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 153 trouvées

  1. Question n° 00184 posée par M. Pierre Vallon

    Enseignement technologique: consultation des professionnels

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00869 posée par Mme Hélène Luc

    Equivalence entre le diplôme d'Etat de maître-nageur-sauveteur et le brevet d'éducateur sportif de natation du premier degré

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01213 posée par M. Michel Sordel

    Centres de formation des apprentis agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01763 posée par M. Jacques Mossion

    Enseignement technologique: consultation des milieux professionnels

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01764 posée par M. Jacques Mossion

    Enseignement: diffusion de l'information économique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17603 posée par M. Simon Sutour

    Nouvelles modalités de désignation des conseillers prud'hommes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23198 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Financement des organisations syndicales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10464 posée par Mme Agnès Canayer

    Représentativité dans les organisations professionnelles d'employeurs des représentants des TPE et PME

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne