Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 1060S posée par M. Francis Grignon

    Situation économique alarmante des pharmacies d'officine

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0032S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Démographie pharmaceutique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0310S posée par M. Didier Guillaume

    Implantation de nouvelles pharmacies en milieu rural

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1421S posée par M. Bernard Delcros

    Implantation d'une pharmacie en milieu rural

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1480S posée par M. Bruno Belin

    Schéma de vaccination contre la Covid-19 par les pharmaciens

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 2041S posée par M. Bruno Belin

    Autotests

    La question est caduque

    Pertinence Très faible