Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

  1. Question n° 22911 posée par Mme Laurence Garnier

    Vaccination des opérateurs funéraires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22968 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Sauvegarder le monde maritime face à la Covid-19

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22980 posée par Mme Viviane Malet

    Vaccination contre la Covid-19 des marins

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22760 posée par M. Olivier Rietmann

    Vaccination des professionnels du funéraire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22795 posée par M. Cédric Perrin

    Vaccination des professionnels du funéraire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20741 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Vaccination des aides à domicile de moins de 50 ans

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15295 posée par M. Hervé Gillé

    Nécessaire accueil des enfants des sapeurs-pompiers pendant la crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14901 posée par M. Guillaume Gontard

    Production et distribution des masques FFP2 et des masques chirurgicaux dans le contexte de pandémie du coronavirus

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14979 posée par M. Olivier Jacquin

    Protection des personnels travaillant auprès de personnes âgées

    La question est caduque

    Pertinence Faible