Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 03949 posée par M. Daniel Laurent

Calcul des retraites agricoles sur les 25 meilleures années

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

24/11/2022
Pertinence
Question n° 0924G posée par M. Daniel Laurent

Zones de non-traitement

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

25/09/2019
Pertinence
Question n° 11739 posée par M. Daniel Laurent

Pérennité de l'exonération pour l'emploi de travailleurs occasionnels agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/07/2019
Pertinence
Question n° 10918 posée par M. Daniel Laurent

Nouvelles solutions de protection des récoltes contre les maladies fongiques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

20/06/2019
Pertinence
Question n° 06281 posée par M. Daniel Laurent

Maintien de l'exonération pour l'emploi de travailleurs occasionnels agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

26/07/2018
Pertinence