Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 54 trouvées

Question n° 01978 posée par M. Cédric Perrin

Protection du territoire national et drone

Réponse du Ministère des armées

16/11/2017
Pertinence
Question n° 02195 posée par M. Christophe Priou

Capacités et moyens de la marine nationale

Réponse du Ministère des armées

23/11/2017
Pertinence
Question n° 02582 posée par M. Rachel Mazuir

Construction d'un second porte-avions français

Réponse du Ministère des armées

21/12/2017
Pertinence
Question n° 03511 posée par M. Jacques Le Nay

Loi de programmation militaire 2019-2025

Réponse du Ministère des armées

01/03/2018
Pertinence
Question n° 03615 posée par M. Cyril Pellevat

Conséquences des dysfonctionnements du logiciel Louvois

Réponse du Ministère des armées

08/03/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09322 posée par M. Philippe Folliot

Capacités françaises en matière de drones à moyenne altitude de longue endurance

En attente de réponse du Ministère des armées

07/12/2023
Pertinence
Question n° 10665 posée par M. Philippe Folliot

Relève future des moyens de surveillance maritime en Outre-mer

En attente de réponse du Ministère des armées

14/03/2024
Pertinence
Question n° 11537 posée par M. Hervé Maurey

Suppression de 3 599 postes de militaires en 2023

En attente de réponse du Ministère des armées

02/05/2024
Pertinence