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237 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 212 trouvées
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Question n° 16551 posée par M. Philippe Richert
Rachat d'électricité provenant de petites centrales d'énergies nouvelles
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 16552 posée par M. Philippe Richert
Conditions d'achat de l'électricité renouvelable
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 20290 posée par M. Philippe Marini
Prix de l'électricité cogénérée
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 24051 posée par M. Jean Louis Masson
Coût pour le consommateur de l'électricité d'origine éolienne
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 24375 posée par M. François Vendasi
Conséquences de la fusion GDF-Suez au plan national et pour la Corse en particulier
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 25 trouvées
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Question n° 22686 posée par M. Antoine Karam
Sécurité énergétique de l'ouest guyanais
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09790 posée par Mme Françoise Férat
Coefficient de conversion de l'électricité en énergie primaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10152 posée par M. François Grosdidier
Imprécisions du projet de loi de programmation pluriannuelle de l'énergie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10188 posée par M. Rachel Mazuir
Pratiques commerciales des professionnels de la rénovation énergétique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10978 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Mise en oeuvre de projets producteurs d'énergie propre
La question a été transformée.
Pertinence