Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 00950 posée par M. Marcel Rainaud

    Concession minière et création de centrales thermiques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17530 posée par M. Yves Daudigny

    Nouvel appel d'offres pour les énergies solaires et rééquilibrage entre le nord et le sud de la France

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1593S posée par M. Alain Marc

    Concessions hydroélectriques des vallées du Lot et de la Truyère

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08279 posée par M. Éric Bocquet

    Fin des chaudières au fioul

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0669S posée par Mme Viviane Malet

    Traitement des déchets à La Réunion

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10978 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Mise en oeuvre de projets producteurs d'énergie propre

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1247S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Mise en oeuvre de projets producteurs d'énergie propre

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10082 posée par M. Henri Cabanel

    Intégration du solaire thermique au crédit d'impôt « investissement industries vertes »

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1127S posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Zones d'accélération et d'exclusion des énergies renouvelables

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Très faible