Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 1894G posée par Mme Kristina Pluchet

    Éoliennes

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1569S posée par M. Stéphane Sautarel

    Multiplication des projets d'implantation de parcs éoliens dans les territoires ruraux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20388 posée par Mme Laurence Garnier

    Régulation des implantations d'éoliennes

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16895 posée par M. Pascal Allizard

    Politique française en matière d'éoliennes

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16809 posée par M. Hervé Maurey

    Pouvoirs des élus en matière d'implantation d'éoliennes

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28064 posée par M. Hervé Maurey

    Cartographie des « zones favorables à l'éolien »

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1730S posée par Mme Martine Filleul

    Caractère non contraignant de la cartographie des zones favorables pour l'installation d'éoliennes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23394 posée par M. Pierre Charon

    Place de l'éolien dans la stratégie nationale bas carbone

    La question est caduque

    Pertinence Faible