Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 19173 posée par Mme Michelle Demessine

    Durée d'engagement des abonnés de téléphonie mobile

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19203 posée par M. Michel Teston

    Durée d'engagement en matière de téléphonie mobile

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20006 posée par Mme Patricia Schillinger

    Durée d'engagement des abonnés de téléphonie mobile

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20275 posée par M. Alain Fouché

    Durée d'engagement des abonnés de téléphonie mobile

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02040 posée par M. Yves Chastan

    Jeunes entreprises innovantes

    Réponse du Ministère du redressement productif

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20199 posée par M. Claude Kern

    Droit d'opposition aux brevets d'invention

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20228 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Droit d'opposition aux brevets d'invention

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24407 posée par M. Daniel Gremillet

    Renégociation des contrats d'achat de l'électricité, souveraineté et transition énergétiques.

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06120 posée par M. Jérôme Bascher

    Exonération de taxe foncière pour les grandes écoles associatives sous contrat EESPIG

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible