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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 1921S posée par M. Jean-Pierre Moga
Règles prudentielles de trésorerie des opérateurs de recherche
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 1436G posée par M. André Gattolin
Loi de programmation pluriannuelle pour la recherche
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 00723 posée par Mme Brigitte Micouleau
Soutien de l'État à la recherche aéronautique
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 11853 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Contribution de la vie étudiante et de campus
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23994 posée par Mme Valérie Létard
Financement des sociétés de recherche sous contrat
La question est caduque
Pertinence