Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 36 trouvées

  1. Question n° 0492S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Financement des hôpitaux d'Ile-de-France

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0026S posée par M. Léon Fatous

    Retard en matière d'équipement hospitalier dans le département du Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0700S posée par M. Jean-François Le Grand

    Carte hospitalière de la Manche

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0711S posée par M. Robert Bret

    Schéma régional d'organisation sanitaire de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0772S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation du service de chirurgie pédiatrique de l'hôpital Cochin - Saint-Vincent-de-Paul

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 1699S posée par Mme Jocelyne Guidez

    Maintien du service de pédiatrie à l'hôpital de Dourdan

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne