Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 03228 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Promotion professionnelle interne pour les soignants dans l'hôpital public

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

13/10/2022
Pertinence
Question n° 01339 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Promotion professionnelle interne pour les soignants dans l'hôpital public

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 0621S posée par M. Claude Raynal

Modalités de calcul des retraites des professeurs des écoles

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales Collectivités territoriales

31/01/2019
Pertinence
Question n° 05233 posée par M. François Bonhomme

Réforme de l'apprentissage et pilotage de la carte des formations

Réponse du Ministère du travail

31/05/2018
Pertinence
Question n° 07388 posée par Mme Maryvonne Blondin

Modification du décret du 26 mars 1993 sur les animateurs de la fonction publique hospitalière

Réponse du Ministère de la santé et des sports

12/02/2009
Pertinence