Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 52 trouvées

Question n° 18775 posée par M. Jean Louis Masson

CNRS : pourcentage de femmes dans les grades supérieurs de la recherche

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/07/2005
Pertinence
Question n° 14046 posée par M. Jean Louis Masson

CNRS : pourcentage de femmes dans les grades supérieurs de la recherche

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/10/2004
Pertinence
Question n° 10200 posée par M. Christian Cointat

Suppression du centre d'examens de Dakar

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/12/2003
Pertinence
Question n° 33913 posée par M. Philippe Madrelle

Carrière des assistants des universités

Réponse du ministère : Éducation

21/06/2001
Pertinence
Question n° 31633 posée par Mme Nelly Olin

Réduction des postes offerts au concours CAPLP2 interne en hôtellerie

Réponse du ministère : Éducation

08/03/2001
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21241 posée par M. Alain Fauconnier

Agrégation d'occitan et des autres langues régionales

La question est caduque

01/12/2011
Pertinence
Question n° 22461 posée par M. Henri Collette

Multiplication des écoles de communication

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

13/08/1992
Pertinence
Question n° 21255 posée par M. Michel Chauty

Débouchés des écoles de communication

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/05/1992
Pertinence
Question n° 20694 posée par M. Henri Collette

Multiplication des écoles de communication

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

09/04/1992
Pertinence
Question n° 00228 posée par M. François Collet

Carrière des conseillers principaux d'éducation

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

17/04/1986
Pertinence