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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 16739 posée par M. Bruno Retailleau
Contraintes pesant sur l'activité de transport de marchandises à la voile
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 00797 posée par M. Philippe Paul
Incitations en faveur d'une nouvelle génération de navires
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
2 questions
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Question n° 25965 posée par M. François Marc
Développement du transport décarboné de marchandises sur de grands voiliers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00214 posée par M. François Marc
Développement du transport décarboné de marchandises sur de grands voiliers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence