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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 33342 posée par M. Emmanuel Hamel
Mer Méditerranée : création d'une zone de protection écologique
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 34866 posée par M. Roland Courteau
Prévention de la pollution des côtes du Languedoc-Roussillon
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 02463 posée par M. Roland Courteau
Dispositif contre les risques de pollution accidentelle du littoral Languedoc-Roussillon et du golfe du Lion
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 04403 posée par Mme Gisèle Gautier
Propositions de la Commission européenne concernant les " paquets " Erika I et II
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 05847 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Pollution des mers due aux " déballastages " et " dégazages "
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence