Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 03279 posée par M. Michel Charasse

    Réglementation relative à l'interdiction de fumer dans un domicile privé

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03217 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Prévention des risques industriels et des risques professionnels

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10294 posée par M. Georges Gruillot

    Médecine du travail et prévention des maladies et accidents professionnels

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04521 posée par M. Serge Mathieu

    Maladies professionnelles : formation continue des praticiens

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04522 posée par M. Serge Mathieu

    Maladies professionnelles : renforcement du rôle des médecins du travail

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 09082 posée par M. Marcel Vidal

    Suites données au rapport relatif à la protection des salariés contre l'amiante

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne