Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 41 trouvées
-
Question n° 02651 posée par M. Alain Marc
Prestations ouvertes aux déplacés ukrainiens
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 25131 posée par Mme Isabelle Briquet
Accompagnement des élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 21855 posée par Mme Annie Le Houerou
Recrutement des accompagnants des élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 11588 posée par M. Stéphane Piednoir
Manque de médecine de prévention pour les enseignants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 07793 posée par Mme Colette Mélot
Mobilité européenne des apprentis
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
-
Question n° 28368 posée par M. Jean-Yves Leconte
Mise en oeuvre au sein de l'enseignement français à l'étranger de la protection sociale complémentaire des fonctionnaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13858 posée par Mme Jacky Deromedi
Augmentation des cotisations de la mutuelle générale de l'éducation nationale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 00734 posée par Mme Marie-France de Rose
Santé des étudiants
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 24064 posée par M. Cédric Perrin
Régime étudiant de sécurité sociale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10439 posée par M. Roland Courteau
Protection sociale des jeunes
La question est caduque
Pertinence