Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

  1. Question n° 0660S posée par Mme Brigitte Lherbier

    Manque de protection sociale des enfants issus de la communauté Rom

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1993S posée par M. Jean-Claude Anglars

    Revalorisation des pensions de retraites les plus faibles des artisans et commerçants et solidarité nationale

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion - Insertion

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1791S posée par M. Michel Canévet

    Coût réel des vaccins et tests antigéniques et leurs financements

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1193S posée par M. Frédéric Marchand

    Situation des commerçants itinérants suite au Covid-19

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0972S posée par Mme Sylvie Vermeillet

    Prise en charge des mineurs en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0603S posée par M. Alain Fouché

    Maintien de la pharmacie à usage intérieur de la maison de retraite de Chauvigny " Les Marronniers "

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible