Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
157 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 136 trouvées
-
Question n° 17703 posée par Mme Patricia Schillinger
Statut des praticiens hospitaliers à temps partiel
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 18798 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Inégalités entre praticiens des hôpitaux à temps complet et ceux à temps partiel
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 19326 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Réforme du régime de protection sociale des travailleurs indépendants du Nord Pas-de-Calais
Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales
Pertinence
-
Question n° 20623 posée par M. Georges Mouly
Missions du Conseil d'organisation de l'emploi
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
-
Question n° 20661 posée par M. Michel Sergent
Reconnaissance du statut de particulier employeur
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 21 trouvées
-
Question n° 13561 posée par M. Louis Souvet
Résorption du chômage des jeunes via les filières techniques et l'apprentissage
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24060 posée par M. André Lejeune
Droit aux prestations en espèces
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09774 posée par M. Daniel Percheron
Part du produit intérieur brut consacrée à la protection sociale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10140 posée par M. Yann Gaillard
Situation financière et professionnelle des jurés d'assises
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18217 posée par M. Jean-Luc Fichet
Régime social des indépendants
La question est caduque
Pertinence