Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 61 trouvées
-
Question n° 21303 posée par M. Marc Daunis
Augmentation de la taxe sur les mutuelles étudiantes
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 11999 posée par Mme Odette Terrade
Situation des enseignants non titulaires dans le second degré
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 03843 posée par M. Jacques Mahéas
Augmentation du recours à la vacation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 00193 posée par M. Richard Yung
Protection sociale des enseignants français exerçant à l'étranger
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 21737 posée par M. Jean-Claude Etienne
Situation des maîtres des établissements privés sous contrat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 26619 posée par M. André Vantomme
Conditions d'octroi des bourses des associations pour les jeunes chercheurs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26295 posée par M. Richard Yung
Protection sociale des enseignants français exerçant à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23897 posée par M. Richard Yung
Protection sociale des enseignants français exerçant à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00375 posée par M. Daniel Eckenspieller
Textes régissant la profession de psychologue
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 10362 posée par M. Michel Alloncle
Statut des maîtres de l'enseignement privé sous contrat
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence