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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 87 trouvées
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Question n° 11881 posée par M. Marcel Vidal
Place du thermalisme dans le système médical français
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 11938 posée par M. Jacques Peyrat
Indemnisation des malades atteints de l'hépatite C contaminés par transfusion
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 12069 posée par M. Bernard Dussaut
Prise en compte du développement du transport des malades en taxi
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 12190 posée par M. Jean Besson
Application du décret du 22 octobre 2003 relatif à la procédure de tarification des établissements sociaux et médico-sociaux
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 12212 posée par M. Jean Louis Masson
Accusations de fraudes liées à l'utilisation de la carte Vitale
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 12935 posée par M. Georges Mouly
Pensions de veuvage
La question a été retirée
Pertinence