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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 39 trouvées
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Question n° 01619 posée par M. Jean Louis Masson
Remboursement des soins médicaux dans l'Union européenne
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 14636 posée par M. Jean Louis Masson
Situation des établissements sanitaires et médico-sociaux privés à but non lucratif
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 14545 posée par M. Jean Louis Masson
Primes de Noël
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 14409 posée par M. Jean Louis Masson
Changement de statut du Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 14486 posée par M. Jean Louis Masson
Participation des conseils généraux aux congés payés des familles d'accueil
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 10723 posée par M. Jean Louis Masson
Accusations de fraudes sur l'utilisation de la carte Vitale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01387 posée par M. Jean Louis Masson
Conditions d'utilisation de la carte Vitale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14501 posée par M. Jean Louis Masson
Mise à disposition d'une maternité de niveau III dans le cadre du CHR de Metz-Thionville
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14362 posée par M. Jean Louis Masson
Situation de l'hôpital Belle-Isle, à Metz
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14261 posée par M. Jean Louis Masson
Intégration de l'homéopathie dans l'ensemble de la politique nationale de santé
La question est caduque
Pertinence