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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

1. Question n° 00020 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Cumul de congés pour les conjoints d'agents hospitaliers originaires des DOM

   Réponse du ministère : Solidarité

   26/05/1988

   Pertinence

2. Question n° 07939 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Prise en charge des sommes irrécouvrables dans les budgets des hôpitaux

   Réponse du ministère : Santé

   30/04/1998

   Pertinence

3. Question n° 08943 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Crédits inscrits comme créances irrécouvrables dans les budgets des centres hospitaliers

   Réponse du ministère : Santé

   11/06/1998

   Pertinence

4. Question n° 00781 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Fermeture de centres de sécurité sociale dans le Val-d'Oise

   Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

   18/07/2002

   Pertinence

5. Question n° 11565 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Santé dans les prisons

   Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

   01/04/2004

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 11675 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Retraite à taux plein des assistantes maternelles

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   15/04/2004

   Pertinence

2. Question n° 11755 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Thermes d'Enghien-les-Bains

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   22/04/2004

   Pertinence

3. Question n° 12162 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Etudes médicales : nécessité d'une augmentation du nouveau numerus clausus dès 2004 et amélioration des moyens pédagogiques

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   20/05/2004

   Pertinence