Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 16702 posée par M. Roland Courteau

    Diminution du montant des indemnités journalières dues au titre de la maternité

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11629 posée par M. Roland Courteau

    Augmentation des aides au planning familial

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04800 posée par M. Roland Courteau

    Interdiction des médicaments non utilisés à des fins humanitaires (loi n° 2007-248 du 26-02-2007 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament)

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13680 posée par M. Roland Courteau

    Lutte contre le SIDA déclarée grande cause nationale en 2005

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13497 posée par M. Roland Courteau

    Revalorisation du statut des infirmières libérales

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13681 posée par M. Roland Courteau

    Recherche sur les traumatismes crâniens

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13496 posée par M. Roland Courteau

    Calcul de la bonification de pension des retraités ayant eu des enfants à charge

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13498 posée par M. Roland Courteau

    Situation des personnes atteintes de polyarthrite rhumatoïde

    La question est caduque

    Pertinence Faible