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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 16209 posée par M. Paul Raoult

   Baisse du montant des indemnités journalières dues au titre de la maternité

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   02/12/2010

   Pertinence

2. Question n° 14790 posée par M. Paul Raoult

   Minimum contributif

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   25/11/2004

   Pertinence

3. Question n° 13921 posée par M. Paul Raoult

   Déremboursement des dispositifs d'autocontrôle et d'autotraitement du diabète

   Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

   30/09/2004

   Pertinence

4. Question n° 12981 posée par M. Paul Raoult

   Equipements hospitaliers assurant la prise en charge des traumatisés crâniens

   Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

   08/07/2004

   Pertinence

5. Question n° 11747 posée par M. Paul Raoult

   Conditions d'attribution des diplômes et des insignes des donneurs de sang bénévoles

   Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

   15/04/2004

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 13898 posée par M. Paul Raoult

   Egalité des retraites entre toutes les sages-femmes

   La question est caduque

   30/09/2004

   Pertinence