Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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155 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 152 trouvées

  1. Question n° 04990 posée par M. Michel Crucis

    Régime d'indemnisation des sapeurs-pompiers volontaires, victimes d'accident ou ayant contracté une maladie en service

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05557 posée par M. Marc Boeuf

    Effectifs des maîtres-nageurs sauveteurs CRS

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05610 posée par M. Philippe Madrelle

    Effectif des maîtres-nageurs-sauveteurs CRS

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05845 posée par M. Albert Voilquin

    Collaboration entre la profession de géomètre et les communes

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06993 posée par M. Pierre Vallon

    Personnels de la direction des transmissions et de l'informatique du ministère de l'intérieur

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05413 posée par Mme Josette Durrieu

    Production de l'aluminium en France et devenir du pôle Pyrénées

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16101 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Contrôles d'identité aux abords des établissements scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22171 posée par M. Marc Daunis

    Réforme de la filière des sapeurs-pompiers professionnels

    La question est caduque

    Pertinence Très faible