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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 32 trouvées
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Question n° 04697 posée par M. Jean Cluzel
Problèmes de la francophonie
Réponse du ministère : Francophonie
Pertinence
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Question n° 00650 posée par M. Jean Cluzel
Publication en français des travaux des chercheurs et universitaires français
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 09431 posée par M. Georges Mouly
Application de la loi relative au versement de l'allocation de logement sociale aux personnes âgées
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence
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Question n° 09700 posée par M. Henri Goetschy
Conseil national des langues et cultures régionales
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 14606 posée par M. Jean Chérioux
Catalogue des actes médicaux et des interventions chirurgicales
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 04932 posée par M. Jean Cluzel
Publication en français des travaux des chercheurs et universitaires français
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14391 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Prise en charge de l'ostéoporose
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38517 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Diffusion des publications universitaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00497 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Situation des éditions universitaires françaises
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26900 posée par M. Guy Benarroche
Publication des avis scientifiques en temps réel
La question est caduque
Pertinence