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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 17221 posée par M. Arnaud Bazin
État des lieux concernant les travaux du groupe de travail, les mesures et avis annoncés sur les transports d'animaux de rente
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 17311 posée par M. Michel Dagbert
Conditions de transport des animaux par voie maritime
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
2 questions
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Question n° 17096 posée par Mme Claudine Kauffmann
Exportation des animaux par voie maritime
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17097 posée par Mme Claudine Kauffmann
Conformité des carnets de route validés par les services vétérinaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17099 posée par Mme Claudine Kauffmann
Procédure de validation des départs de bateaux transportant des animaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17100 posée par Mme Claudine Kauffmann
Mesures annoncées en janvier 2020 par le ministre de l'agriculture
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence