Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

Question n° 0020G posée par M. Claude Domeizel

Retraites

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

19/10/2007
Pertinence
Question n° 14414 posée par Mme Christiane Demontès

Conséquences pour les régimes de retraite du statut d'auto-entrepreneur

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

15/07/2010
Pertinence
Question n° 05150 posée par M. Gérard Cornu

Nouvelle réforme des retraites

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/03/2013
Pertinence
Question n° 0117C posée par M. Dominique Watrin

L'avenir des retraites

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/06/2013
Pertinence
Question n° 0123C posée par Mme Isabelle Debré

L'avenir des retraites

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/06/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 11705 posée par M. Robert Tropeano

Inquiétude des Français sur les retraites

La question est caduque

14/01/2010
Pertinence
Question n° 06271 posée par M. Gérard Cornu

Réforme des retraites et régimes spéciaux

La question est caduque

02/05/2013
Pertinence
Question n° 0951S posée par Mme Brigitte Lherbier

Régime de retraite des avocats

La question est caduque

17/10/2019
Pertinence
Question n° 14433 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

Réforme des retraites et conséquences pour la profession d'avocats

La question est caduque

20/02/2020
Pertinence