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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 09834 posée par M. Claude Domeizel
Devenir du centre météo de Saint-Auban (04) dans le cadre de la restructuration de Météo-France
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 13750 posée par M. Daniel Percheron
Crédit impôt recherche
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 12202 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : avenir de la couverture en téléphonie mobile des territoires ruraux
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Pertinence
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Question n° 0377G posée par M. Jacques Mézard
Ruralité- Assises de la ruralité
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 1009S posée par M. Jean-Jacques Lozach
Modernisation de la ligne ferroviaire Bordeaux-Lyon
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 15898 posée par M. Alain Houpert
Avenir de la ruralité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09200 posée par M. Jean-Claude Anglars
Réforme des critères du plan France ruralités revitalisation
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence