Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 27 trouvées
-
Question n° 0054C posée par Mme Josette Durrieu
Avenir des territoires ruraux
Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 13510 posée par Mme Maryvonne Blondin
Conséquences de la réforme territoriale sur l'action publique culturelle
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 12110 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : avenir de l'abbaye de Vauclair
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 12131 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : avenir des archives départementales
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 12134 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : avenir des compagnies de théâtre
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 18617 posée par Mme Jacqueline Alquier
Subventions des collectivités territoriales aux associations culturelles
La question est caduque
Pertinence