Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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191 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 189 trouvées

  1. Question n° 00847 posée par M. Stéphane Bonduel

    Pensions vieillesse du régime agricole: montant

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01503 posée par M. Jean Colin

    Retraités du régime agricole: aides ménagères

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08609 posée par M. Jean Colin

    Retraités du régime agricole: aide ménagère

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19956 posée par M. Michel Alloncle

    Calcul de la retraite des assurés sociaux du régime agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01105 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Situation des agriculteurs exerçant une double activité

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24736 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Protection sociale des exploitants agricoles en difficulté

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27151 posée par M. Bernard Dussaut

    Financement de la protection sociale des agriculteurs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne