Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 02702 posée par Mme Françoise Férat

Réforme de la dotation pour les jeunes agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

22/09/2022
Pertinence
Question n° 02511 posée par Mme Christine Herzog

Prix du bois par l'office national des forêts

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

01/09/2022
Pertinence
Question n° 24328 posée par Mme Sabine Drexler

Suppressions de postes à l'office national des forêts

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/09/2021
Pertinence
Question n° 1951G posée par M. Franck Menonville

Filière bois

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/07/2021
Pertinence
Question n° 23102 posée par Mme Françoise Férat

Prolongation du cahier des bonnes pratiques sylvicoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

03/06/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09331 posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

Projet de décret sur les modalités d'organisation des élections professionnelles agricoles et les financements qui en découlent

En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

07/12/2023
Pertinence
Question n° 17711 posée par M. Daniel Gremillet

Programme de déploiement de la fibre optique de la région Grand Est

La question est caduque

03/09/2020
Pertinence
Question n° 16796 posée par M. Yves Détraigne

Progression de l'épidémie de scolytes

La question est caduque

18/06/2020
Pertinence
Question n° 09701 posée par M. Daniel Gremillet

Programme de déploiement de la fibre optique de la région Grand Est

La question est caduque

28/03/2019
Pertinence