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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 02422 posée par M. Alain Dufaut
Prise en charge des traumatisés crâniens
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 17514 posée par M. Francis Giraud
Etablissements de postcure psychiatrique : les disparités dans les prises en charge forfaitaires
La question est caduque
Pertinence