Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 02422 posée par M. Alain Dufaut

    Prise en charge des traumatisés crâniens

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10452 posée par M. Georges Gruillot

    Situation de la communauté harkie

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13339 posée par M. Michel Pelchat

    Situation de la communauté harkie

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13544 posée par M. Jacques Legendre

    Situation des harkis

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15927 posée par M. Thierry Foucaud

    Plan d'action 1999-2000 en faveur des familles de harkis

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17514 posée par M. Francis Giraud

    Etablissements de postcure psychiatrique : les disparités dans les prises en charge forfaitaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 38612 posée par M. Hubert Falco

    Conditions de la cessation anticipée d'activité des victimes de l'amiante de la région PACA

    La question est caduque

    Pertinence Très faible