Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 0590S posée par M. Jean-Claude Carle

    Fiscalité applicable aux groupements d'employeurs mixtes

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17325 posée par M. José Balarello

    Blocage des crédits PLS

    Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0826S posée par M. Francis Giraud

    Attribution du nombre de postes d'internes dans la subdivision de Marseille

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22842 posée par M. Robert Bret

    Devenir de l'institut de formation en soins infirmiers du centre hospitalier d'Aubagne

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0711S posée par M. Robert Bret

    Schéma régional d'organisation sanitaire de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 38612 posée par M. Hubert Falco

    Conditions de la cessation anticipée d'activité des victimes de l'amiante de la région PACA

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17514 posée par M. Francis Giraud

    Etablissements de postcure psychiatrique : les disparités dans les prises en charge forfaitaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible