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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 11144 posée par M. Georges Mouly
Absence d'harmonisation des diplômes sportifs en Europe
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 17775 posée par M. Georges Mouly
Absence d'harmonisation des diplômes sportifs en Europe
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 00924 posée par M. Jean Bizet
Taux réduit de TVA sur les activités équestres
Réponse du Ministère chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 05623 posée par Mme Patricia Schillinger
Taxe sur la valeur ajoutée des activités équestres
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 1081S posée par Mme Sylvie Robert
Encadrement des droits-télé de football au niveau européen et équité sportive
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 28367 posée par M. Patrice Joly
Conséquences du décret relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés sur l'ensemble des activités des sports mécaniques
La question est caduque
Pertinence