Recherche de questions

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

1. Question n° 04292 posée par Mme Corinne Féret

   Sécurisation du taux réduit de TVA à 5,5% applicable aux activités équestres

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   08/12/2022

   Pertinence

2. Question n° 00842 posée par M. Patrice Joly

   Conséquences du décret relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés sur l'ensemble des activités des sports mécaniques

   Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

   14/07/2022

   Pertinence

3. Question n° 05022 posée par M. Antoine Lefèvre

   Inquiétudes des organisateurs de camps scouts et de colonies de vacances

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   17/05/2018

   Pertinence

4. Question n° 22109 posée par M. Rachel Mazuir

   Révision de la réglementation européenne des aliments pour sportifs

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   02/06/2016

   Pertinence

5. Question n° 20237 posée par M. Patrick Chaize

   Réglementation encadrant les aliments pour sportifs

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   25/02/2016

   Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 28367 posée par M. Patrice Joly

   Conséquences du décret relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés sur l'ensemble des activités des sports mécaniques

   La question est caduque

   23/06/2022

   Pertinence