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117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 114 trouvées
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Question n° 23840 posée par M. Roland Courteau
Désalcoolisation des vins
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 00513 posée par M. François Calvet
Règlement européen sur les vins biologiques
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 01065 posée par M. Jean-Marie Bockel
Conséquences de la directive sur le bien-être des poules pondeuses pour les industries agroalimentaires françaises
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 01333 posée par M. Bernard Piras
Commerce des semences
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 01751 posée par M. François Patriat
Devenir du secteur du matériel de reproduction forestier dans le cadre des négociations de l'Union européenne
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 23237 posée par M. Antoine Lefèvre
Situation de la filière avicole après la mise en conformité des élevages aux normes relatives au bien-être animal
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23386 posée par M. Jean-Marie Bockel
Conséquences de la directive sur le bien-être des poules pondeuses pour les industries agroalimentaires françaises
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23509 posée par Mme Patricia Schillinger
Conséquences de la pénurie d'oeufs pour l'industrie agroalimentaire
La question est caduque
Pertinence