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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 28 trouvées
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Question n° 15504 posée par Mme Nathalie Delattre
Avancement des travaux sur la hiérarchisation de l'agriculture biologique et de la haute valeur environnementale
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1118S posée par Mme Noëlle Rauscent
Paiement des aides européennes à l'agriculture biologique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 13047 posée par Mme Laurence Harribey
Inquiétudes des viticulteurs de la filière biologique quant à l'évolution de la réglementation relative au cuivre
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 03656 posée par M. Roland Courteau
Production biologique d'animaux marins
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0181S posée par M. Alain Marc
Systèmes participatifs de garantie en agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 23602 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Clarification de la traduction des règles européennes en matière d'élevage bovin biologique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23189 posée par M. Alain Duffourg
Mise en application du règlement européen sur l'agriculture biologique en matière d'élevage bovin
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25983 posée par M. Rachel Mazuir
Nouvelle réglementation européenne de l'agriculture biologique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27101 posée par M. Claude Domeizel
Information sur les produits phytosanitaires naturels
La question est caduque
Pertinence