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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

1. Question n° 00842 posée par M. Patrice Joly

   Conséquences du décret relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés sur l'ensemble des activités des sports mécaniques

   Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

   14/07/2022

   Pertinence

2. Question n° 04084 posée par M. Michel Savin

   Fonctionnement de la plateforme de lutte contre la manipulation de compétitions sportives

   Réponse du Ministère des sports

   29/03/2018

   Pertinence

3. Question n° 22109 posée par M. Rachel Mazuir

   Révision de la réglementation européenne des aliments pour sportifs

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   02/06/2016

   Pertinence

4. Question n° 20237 posée par M. Patrick Chaize

   Réglementation encadrant les aliments pour sportifs

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   25/02/2016

   Pertinence

5. Question n° 19957 posée par M. Michel Le Scouarnec

   Réglementation européenne des produits de diététique pour sportifs

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   11/02/2016

   Pertinence

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