Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 05509 posée par M. Thierry Foucaud

    Dotations horaires globales des établissements d'enseignement secondaire en Seine-Maritime

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18232 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Sauvegarde du régime local d'assurance des accidents du travail en agriculture et en forêt en Alsace-Moselle

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18358 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Nouvelle carte pour la prime à l'aménagement du territoire (DAT)

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18119 posée par M. Marcel Vidal

    Prime à l'aménagement du territoire pour la vallée de l'Hérault

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17721 posée par M. Claude Haut

    Zonage des aides à finalité régionale

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0348S posée par M. Thierry Foucaud

    Dotations horaires globales des établissements d'enseignement secondaire en Seine-Maritime

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible