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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

1. Question n° 20737 posée par M. Patrice Joly

   Utilisation de couverts et d'ustensiles en bambou en France

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   11/02/2021

   Pertinence

2. Question n° 12570 posée par M. Michel Dagbert

   Dérives du dispositif d'isolation à 1 euro

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   10/10/2019

   Pertinence

3. Question n° 05596 posée par Mme Viviane Malet

   Nanomatériaux dans les produits de consommation courante

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

   14/06/2018

   Pertinence

4. Question n° 02595 posée par M. Serge Babary

   Contrôle du marché du pneumatique

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   21/12/2017

   Pertinence

5. Question n° 21076 posée par M. Michel Le Scouarnec

   Situation de la maison de la consommation et de l'environnement de Rennes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   07/04/2016

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 12887 posée par M. Michel Amiel

   Problème de vice caché des moteurs Renault

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   31/10/2019

   Pertinence