Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 60 trouvées

  1. Question n° 0286S posée par M. Serge Babary

    Présence de substances dangereuses dans les fournitures scolaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02734 posée par M. Hervé Maurey

    Toxicité des fournitures scolaires

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01707 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Protection des consommateurs

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00496 posée par M. Pierre Charon

    Critères de « réparabilité » prévus dans la loi anti-gaspillage et économie circulaire du 10 février 2020

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22976 posée par M. Pierre Louault

    Publication du décret prévu par la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01656 posée par M. Yves Bouloux

    Conditions d'attribution et d'utilisation du label reconnu garant de l'environnement

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25553 posée par M. Michel Dagbert

    Arnaques relatives à l'achat de la vignette Crit'Air

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23060 posée par M. Yves Bouloux

    Conditions d'attribution et d'utilisation du label reconnu garant de l'environnement

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12887 posée par M. Michel Amiel

    Problème de vice caché des moteurs Renault

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible