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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 0877G posée par Mme Michèle Vullien
Gestion des pannes à la SNCF et prise en charge des « naufragés »
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0231G posée par M. Olivier Jacquin
Rapport Spinetta
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0220G posée par M. Jean-Marc Boyer
Rapport Duron
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0188G posée par Mme Claudine Kauffmann
Réhabilitation d'une voie ferrée permettant le désenclavement du centre Var
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0021G posée par Mme Brigitte Micouleau
Ligne à grande vitesse Bordeaux-Toulouse
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence