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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 12235 posée par M. Jean Louis Masson
Suppression des passages à niveau n° 82 de Brulange et n° 1 de Metz-La Patrotte
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 11668 posée par M. Philippe Adnot
Drame humain des accidents liés à l'absence de signalisation ferroviaire de certains passages à niveaux
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 04833 posée par M. Jean Louis Masson
Programme de suppression ou de sécurisation des passages à niveau dans le département de la Moselle
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 04758 posée par M. Jean Louis Masson
Suppression du passage à niveau de la Patrotte à Metz Devant-les-Ponts
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 04787 posée par M. Gérard Longuet
Circulation de rames de transport de voyageurs dangereuses sur le réseau ferré francilien
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence