Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 01028 posée par M. Ivan Renar

    Maintenance du réseau ferroviaire

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04758 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppression du passage à niveau de la Patrotte à Metz Devant-les-Ponts

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04787 posée par M. Gérard Longuet

    Circulation de rames de transport de voyageurs dangereuses sur le réseau ferré francilien

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04833 posée par M. Jean Louis Masson

    Programme de suppression ou de sécurisation des passages à niveau dans le département de la Moselle

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11668 posée par M. Philippe Adnot

    Drame humain des accidents liés à l'absence de signalisation ferroviaire de certains passages à niveaux

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

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