Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 0212S posée par M. Marcel Bony

    Contrat de plan Etat-SNCF et aménagement du territoire

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0280S posée par M. Jean Bernard

    Situation financière de la SNCF

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1227S posée par M. Bernard Cazeau

    Diminution des effectifs aux ateliers SNCF de Chamiers en Dordogne

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1091S posée par M. José Balarello

    Utilisation des crédits par RFF et la SNCF

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0143S posée par M. Pierre-Yves Collombat

    Desserte de la gare des Arcs-Draguignan

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0051S posée par M. René-Pierre Signé

    Retards des trains sur la ligne Paris - Clermont-Ferrand

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible