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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 19992 posée par M. Richard Yung
Absence de données relatives aux établissements d'enseignement français à l'étranger dans le rapport annuel 2010 de l'ONS
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 17633 posée par M. Richard Yung
Absence de données relatives aux établissements d'enseignement français à l'étranger dans le rapport annuel 2010 de l'ONS
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 32254 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Recensement des établissements scolaires à structure métallique
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 24188 posée par M. Emmanuel Hamel
Séances d'enseignement de la natation : présence obligatoire d'un maître-najeur sauveteur
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 24192 posée par M. Emmanuel Hamel
Nomination d'inspecteurs d'hygiène et de sécurité pour les établissements d'enseignement supérieur
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 06569 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Sécurité dans les établissements scolaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 24189 posée par M. Emmanuel Hamel
Equipements sportifs dépourvus de téléphones de proximité nécessaires en cas d'accident
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24193 posée par M. Emmanuel Hamel
Port d'une tenue de travail par les élèves et personnels participant à des activités scientifiques, technologiques et professionnelles dans le cadre de l'enseignement scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14705 posée par M. Emmanuel Hamel
Etablissements scolaires et universitaires : formation des architectes et des ingénieurs en hygiène et sécurité à la prévention incendie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14414 posée par M. Emmanuel Hamel
Examen des conditions de création d'une commission départementale de la sécurité des installations et équipements sportifs
La question est caduque
Pertinence