Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 08145 posée par M. Emmanuel Hamel

    Projets de déplacement urbain

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08116 posée par M. Emmanuel Hamel

    Meilleure prise en compte des transports urbains dans la négociation des prochains contrats de plan Etat-région

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06549 posée par M. Emmanuel Hamel

    Transformation profonde des quartiers : encouragement à la démolition de tours

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06550 posée par M. Emmanuel Hamel

    Redéploiement d'une partie des crédits affectés aux projets routiers pour l'amélioration des déplacements urbains

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne